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Monsieur Randall BRINCAT, en sa qualité de Gérant de la société DESIGN RIVIERA.

Contact : contact@clos1936.fr

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Propriété intellectuelle

Les signes CLOS 1936 font l'objet de deux dépôts auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) : une marque verbale « CLOS 1936 » et une marque semi-figurative associant le pictogramme [1936] à la dénomination CLOS 1936.

Ces dépôts couvrent les classes 16 (papier, carton et produits de l'imprimerie), 25 (vêtements), 35 (services de vente au détail) et 41 (activités culturelles). Toute reproduction, imitation ou usage non autorisé de ces signes est constitutif de contrefaçon au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L'ensemble du contenu du site clos1936.fr — incluant sans limitation les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, sons, noms géologiques associés aux Cuvées (notamment « ARGILE BLEUE »), créations artistiques, charte graphique, mises en page et code source — est la propriété exclusive de DESIGN RIVIERA ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, exploitation commerciale ou réutilisation, totale ou partielle, des éléments du Site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de DESIGN RIVIERA. Tout manquement constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits

Conception et développement : DESIGN RIVIERA — Thème Shopify Horizon adapté.

Direction artistique et identité visuelle : DESIGN RIVIERA.

Typographies : Cormorant Garamond (Google Fonts, licence SIL Open Font), Inter (Google Fonts, licence SIL Open Font).

Photographies : © DESIGN RIVIERA — Tous droits réservés.

Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel collectées via le Site est conforme au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « Informatique et Libertés ».

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Le responsable de traitement est la société DESIGN RIVIERA. Toute demande relative à l'exercice des droits prévus par le RGPD (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité, retrait du consentement) peut être adressée à : contact@clos1936.fr.

La personne concernée dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.

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Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable et après réclamation écrite préalable adressée à DESIGN RIVIERA, le Client consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à la médiation de la consommation auprès de :

Pour tout litige transfrontalier au sein de l'Union européenne, le Client peut également saisir le Centre Européen des Consommateurs France.

Jeu-concours

Chaque Cuvée en édition limitée de la marque CLOS 1936 est associée à un jeu-concours avec obligation d'achat. Seul l'achat d'une pièce de la Cuvée emporte participation au Jeu et attribution d'un numéro ; l'inscription à la liste de diffusion ne constitue pas une participation et n'ouvre aucun droit au tirage au sort.

La participation au Jeu et la remise du lot sont réservées aux personnes physiques majeures résidant en France métropolitaine.

Le règlement complet est déposé auprès de la SCP BLUM-VIGUIER-RENOUX, Commissaires de Justice associés à Draguignan (Var), et accessible librement à l'adresse clos1936.fr/pages/reglement-tirage.

Lorsque le lot mis en jeu consiste en une boisson alcoolique : l'abus d'alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

Responsabilité éditoriale

Les informations diffusées sur le Site sont présentées à titre informatif. DESIGN RIVIERA s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

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